How to catch a shareholder

How to catch a shareholder
Pour faire le portait d'un oiseau...... (copyright Marie-Claire Ralph)

vendredi 16 juillet 2010

Défense des Investisseurs : quels moyens?

Les actionnaires de toute société (cotée OU NON sur un marché reglementé) disposent d'une série de moyens légaux pour faire valoir leurs droits.

Rappel : Loyaltouch étant cotée sur le compartiment "EA (placement privé)" de Alternext, qui est un marché régulé mais non réglementé, ses actionnaires ne bénéficient a priori plus de la protection de l'AMF. Cela provient du fait que l'introduction en bourse et les AK successives ont toutes été déclarées comme étant réservées à des "investisseurs qualifiés", autrement dit des personnes suffisamment averties pour ne pas devoir bénéficier de la protection offerte aux actionnaires sans compétence financière particulière, contrairement aux actionnaires de sociétés ayant fait publiquement appel à l'épargne, relevant du compartiment E1 (sociétés ayant fait une offre au public).
Nota : le fait d'avoir acheté des actions Loyaltouch alors que vous ne seriez pas un investisseur qualifié ne constitue pas une faute de votre part, il vous prive simplement simplement des protections plus larges accordées aux investisseurs non qualifiés.

http://www.boursier.com/vals/fr/alternext-l-amf-precise-les-regles-du-placement-prive-news-255465.htm


Le site "love-money" résume bien les droits communs et spécifiques des actionnaires, en fonction du  % d'actions détenues, seul ou à plusieurs :
http://www.love-money.org/invest-droits-actionnaires.php?page=invest ,

En résumé, outre les droits ordinaires, un actionnaire ou plusieurs actionnaires agissant ensemble peuvent, dès lors qu'ils représentent plus de 5% du capital, :
- poser des questions écrites au CA (et exiger dans un délai d'un mois des réponses cohérentes) - cf "le droit de critique", et notamment, deux fois par an, sur tout fait de nature à compromettre la continuité de l'exploitation.
- demander l'inscription de résolutions à l'AG
- demander la convocation d'une AG (attention : dans le cas Loyaltouch, le Tribunal de Commerce ayant accordé un délai jusqu'à fin septembre pour le tenue de l'AGO, il n'y a pour le moment pas d'action envisageable, sauf peut-être à prouver un cas d'urgence).

Le droit d'agir en responsabilité (civile ou pénale) n'est soumis à aucun % de détention.  Il peut s'exercer soit directement, soit via une association de défense d'investisseurs agréée,  si au moins deux actionnaires sollicitent cette association, et si bien sûr elle l'accepte!
Pour demander un agrément, l'association doit comporter plus de 200 membres depuis au moins 6 mois.  Exemple : ADAM.  A contrario, le GAAPP, ne peut en aucun cas être considéré comme une association agréée.  L'avantage d'associations telles que l'ADAM est qu'elle possède un savoir-faire et des compétences reconnues, qui éviteront les chasses-trappes du droit. A contrario, cette association étant très sollicitée, il faut bien voir que en aucun cas son recours ne constitue "un droit". Par ailleurs, si des frais de justice sont à prévoir, il est logique que les actionnaires demandant son aide prennent en charge les frais correspondants.  Dans le même type, "DEMINOR" est une société privée, qui peut faire l'avance de frais en se rémunérant sur les sommes reçues après procès, mais qui n'intervient que si elle estime les chances de récupération suffisamment élevées pour indemniser les actionnaires ET se rémunérer.

Lien vers le texte légal concernant les associations d'investisseurs agréées :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=6ACD5E6EE9FBA0400BF2D380F09E7508.tpdjo08v_3?idSectionTA=LEGISCTA000006154597&cidTexte=LEGITEXT000006072026&dateTexte=20100703

Maintenant, avant de penser à porter plainte contre qui que ce soit, encore faut-il qu'il y ait eu une faute.  Le simple fait d'être une société non rentable n'est pas un motif suffisant.
Tout comme le fait de publier des communiqués ambigus "les comptes certifiés seront disponibles à compter du 15 juillet" et se fiche de la tête des actionnaires est certainement maladroit, mais semble un peu léger pour porter plainte (et puis, au fond, vous devriez avoir l'habitude, avec Loyaltouch ;)

Certains d'entre vous ont peut-être l'impression de "s'être fait avoir" en achetant des titres LT quand on leur prétendait sur les forums que l'action ne pouvait qu'augmenter. Et que les comptes "pro-forma" 2008 publiés sur les sites boursiers ne pouvaient que leur faire croire qu'il s'agissait des comptes réels.  Sur le fond, vous avez raison. Mais il faudra prouver la faute.  En sachant que tous les "pumpers" les plus sérieux ont effacé leurs interventions, que ce soit sur Boursematch (Nostradamus, Huisd) ou sur Bourso (le GAAPP, huisd, loyal.id et tant d'autres). Concernant huisd, la faiblesse de ses argumentations et son charabia incompréhensible devrait le mettre à l'abri. Concernant le GAAPP, il a eu la sagesse soit d'effacer ses posts publics, soit de ne communiquer que via des mails privés : sauf à ce vous ayez gardé une trace de ces correspondances, le recours contre lui semble aléatoire.

Et juste pour info : j'avais porté plainte contre Golog et X (un pseudo qui avait largement enfumé les PP) dans le cas de l'affaire Golog, pour tentative d'escroquerie : la plainte déposée en septembre est toujours en cours d'instruction.

Reste Loyaltouch : a-t-elle commis des fautes? 

- le retard de publication de cette année ne peut être considéré pour le moment comme une faute par rapport au droit des sociétés

- par contre, cela en est une vis-à-vis de la réglementation Alternext. (Délai de 4 mois) : suffisante pour demander à son listing sponsor d'intervenir et de demander la publication, insuffisante probablement pour justifier d'une plainte.

- la parution de comptes mensongers pour l'exercice  2008 :  certainement un bon motif, encore que les comptes sociaux publiés au Greffe aient eux, été irréprochables.  Ceux qui veulent se baser sur ce point auront intérêt intérêt à utiliser le "démenti" du CAC, disant dans son rapport complémentaire que les comptes communiqués aux actionnaires ne correspondaient en aucun cas à ceux qu'ils avait audités.

- le grand écart entre le Business Plan "ambition 2012", qui prévoyait un CA minimum supérieur à 400 M€ , et la réalité : ce n'est pas une faute en soi, cela peut se défendre. Mais c'est un élément susceptible de s'ajouter au dossier....

- les grands écarts entre les communiqués glorieux (Krief, VPP, etc..) et la réalité, quelques mois à peine après parution.  Là encore, pris tous seuls, ils ne permettront pas de caractériser une faute.  (Encore que pour Krief...?).. Car nul n'est à l'abri d'un aléa économique. C'est plus l'accumulation de communiqués trop optimistes, démentis chaque fois par la réalité, qui pourrait constituer une faute

- le rachat de Dial, sa recapitalisation, et sa LJ : là, il y a de la matière.  De l'argent fichu en l'air. Une faute de gestion caractérisée. Sauf à ce que LoyalTouch fasse la preuve d'un élément tout à fait exceptionnel et imprévisible  qui aurait remis en cause sa stratégie.

- l'enrichissement personnel des dirigeants : bon courage!  car à ce stade, il n'y a aucun élément disponible à ma connaissance.

-  l'absence de provisions concernant Rebelio : là, il me semble que ce n'était pas prudent de ne pas passer de provisions, sachant que LoyalTouch a attaqué les anciens actionnaires de Rebelio en justice. Et obtenu d'un Tribunal Allemand la constatation que Rebelio leur avait bien été vendu, et que le contrat de vente s'appliquait. Et donc qu'ils devaient respecter à leur tour les termes du contrat, c'est-à-dire le paiement des actionnaires. Mais si les actionnaires de Rebelio abandonnent leur action, ou si LoyalTouch passe les provisions correspondantes dans ses comptes 2009, il n'y aura pas de faute de gestion...pour 2009.

- la parution de comptes irréguliers : ce sera le cas notamment si LoyalTouch persiste à immobiliser le rachat à Waaw de la marque ID. Ou si elle ne passe pas en pertes les goodwill sur les fonds de commerce abandonnés. Mais ces points ne seront connus qu'à la prochaine parution des comptes certifiés. Et je gage que le bras de fer actuel entre CAC et LT porte entre autres sur ces points.  Donc, on en saura plus fin aout/début septembre, à la parution des comptes et à la lecture des rapports des CAC.


Ce que je trouve le plus scandaleux, dans cette histoire, c'est que ayant commencé à comprendre qu'il y avait des problèmes, le GAAPP se soit fait un relais pour inciter des PP à acheter l'action quand elle était au plus haut, en novembre décembre. Et qu'il ait soigneusement muselé tout avis contraire. Mais bien malin qui pourra faire la preuve de QUI s'est réellement enrichi dans l'histoire :  des membres du noyau initial du GAAPP? Les dirigeants? Les fonds qui sortaient?


Juste une tentative de conclusion pour les PP qui se sont fait berner :

- en bourse , les miracles n'existent pas.  Et notamment le doublement ou le triplement du cours d'une action ne se justifie que si les risques associés sont très élevés. Ceux qui disent le contraire sont juste des menteurs, qui ont un intérêt personnel à faire croire à ce type de fable.

- je suis profondément désolée pour ceux d'entre vous qui y ont cru, et y ont investi une part trop déraisonnable (plus de 10 ou 20%) de leurs économies. Surtout pour ceux qui avaient besoin de leurs économies à court ou moyen terme. Mais c'est pourtant une règle de base à retenir. Et je ne jette la pierre à personne, j'ai en ce moment une ligne trop élevée sur une valeur à laquelle je crois ;)

- lisez avec attention les avis contraires au conte de fée ambiant sur les forums. Pour un ou deux intervenants occasionnels qui avouent tenter de manipuler l'opinion pour faire des AR juteux, (avis qui se repèrent facilement, et qui n'ont aucune influence à moyen terme), a contrario la majeure  partie des critiques sont fondées. Mieux vaut les creuser que de croire aux arguments habituels : "Théorie du complot", "Bashers corbeaux qui interviennent parce qu'ils sont mal b. ou parce qu'ils voudraient racheter plus bas", "Comptables tournés vers le passé qui ne savent pas prendre des risques" "Anciens salariés aigris", etc....  Et quand la censure est trop forte, mettez-vous en mode alerte.

- Avant d'adhérer au Gaapp, solution de facilité, relisez bien les articles parus ce forum ou les interventions dont vous avez gardé la trace.  En vous posant les questions : pour qui roulent-ils? Pour vous?  Que peuvent-ils vous apporter comme avantages et comme inconvénients?  (Et je parle pas des misérables 40 euros de cotisation). Même avec peu de temps et un investissement faible, n'avez-vous pas plus intérêt à agir directement, sachant qu'ils n'ont de toute manière aucune reconnaissance sous forme d'agrément qui faciliterait votre défense? Sinon le fait d'avoir les adresses d'autres actionnaires?

- Et enfin, vous n'avez aucun intérêt à ce que la recotation ne reprenne AVANT que les comptes n'aient été publiés. D'autres les ont eux, semble-t-il, ou au moins en ont appris des éléments significatifs le 30 juin. Il est de votre intérêt d'être au même niveau d'information.



NB : pour la valorisation de Alloy, sans comptes, il est impossible d'estimer son montant. Je suis juste capable de dire que les 300 M€ avancés par le Gaapp pour l'ensemble du Groupe Alloy + SCF + Id-Future sont une vaste plaisanterie. Plaisanterie d'autant plus amère que le GAAPP met en avant parmi ses membres des " chefs d’entreprises, des commissaires aux comptes, des experts comptables, des acheteurs de grands groupes, des consultants de haut niveau… et même un ancien PDG d’une multinationale." 

Mais pour Alloy proprement dit, cela peut tout aussi bien être  Zéro que 80 M€.  En l'état actuel des choses, si j'étais actionnaire et que la société cotait au dernier cours connu, je vendrais si j'avais besoin de préserver mon capital, soit une valo à 37 M€ pour un cours à 3.80. J'espérerais 6 euros en étant très Kamikaze, si je n'avais placé qu'un excédent que je serais prête à perdre.

Vivement la parution des comptes.

11 commentaires:

  1. Regardez sur Bourso comme certains (ex : JB357) réécrivent l'histoire (Loyaltouch, GAAPP, bashers, Deuxtroy) en plus de noyer le forum sous des tonnes de posts pour faire disparaitre les dernières traces (comme par hasard)...
    Cette histoire devient vraiment terrifiante.

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  2. Oui, en sachant que pour tuer un forum il y a deux méthodes :
    - censurer à tour de bras, puis dénigrer les pseudo qu'on a fait interdire (mais au bout d'un moment, cela se soit)
    - noyer les échanges en spammant des posts plus débiles les uns que les autres. Cela décourage encore plus fortement les lecteurs.

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  3. il existe une troisième méthode théorique : mettre en place un nouveau forum qui viendrait recruter ses participants dans le premier afin de le vider.
    ce nouveau forum serait privé, et contrôlé : aucune info ne devrait sortir.

    là encore cela permettrait de tuer le premier forum, public et ouvert à la critique de tous.

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  4. Vu les spams persistants de JB357, qui vient de lever partiellement le voile en reconnaissant être là pour faire la propagande du Gaapp, (encore qu'il n'ait pas donné son pseudo historique - sans toutefois démentir être Critical) on voit bien que le mélange des deux est possible : spammer ET tenter de museler le débat sur leur forum privé. 160 personnes prises en otage, si elles respectent à la lettre les consignes du GAAPP.

    Une question : ont-ils le droit de parler AILLEURS d'infos qu'ils auraient apprises AILLEURS?

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  5. Ceci dit, le coup du forum privé, c'est génial : le noyau dur du Gaapp peut y raconter ce qu'il veut, sans aucun risque d'être démenti...sinon à terme, par la réalité.
    Cela donne :
    - on attend les comptes pour fin février
    - Là, c'est sûr, les comptes paraitront fin avril
    - Non, l'AMF vient de nous informer que ce sera pour la semaine prochaine
    - Là, c'est sûr, c'est pour fin juin
    - Enfin, c'était pour fin juin, mais décalage de 15 jours à notre demande, pour laisser le temps à l'AMF d'étudier le dossier
    - Là, c'est imminent, c'est sûr....

    Et on ne parle même pas de la parité, de du cours supposé d'Alloy suite à l'annonce de ces parités... 45 - 25 - 24 - 19 - 18 - 15 - 12 ...
    Réveillez-vous les gars! 3,10 euros de FP par action, et encore sans compter tous les goodwill à passer en PP et les ajustements nécessaires à la certification du CAC, et vous pensez vraiment qu'elle pourra recoter un jour 12 euros? Wake up, boys and girls!

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  6. et voici le plus amusant ou le plus fort : s'il existait, je ne vois pas qui pourrait sérieusement se retourner contre un tel forum privé, agissant uniquement auprès de membres volontaires, adultes, vaccinés, etc.

    les affirmations qui seraient colportées dans ce forum privé n'engageraient par définition que lui et ces individus qui auraient spontanément décidé de le rejoindre (contrairement à ceux qui ont été victimes de spams sur des "lieux publics")...

    bref, je pèse mes mots et me répête : cette histoire est terrifiante.
    un peu comme les deux profils de flics pour faire cracher un suspect : l'un joue le gentil et l'autre le méchant.

    il faut contacter Luc Besson de manière imminente ;) et enregistrer les droits intellectuels d'un scenario pour un film à la "The Firm" !

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  7. Hmm. Pour le film, j'y avais déjà pensé, mais avec seulement les faits publiés, l'histoire pourrait paraitre un peu "plate". Pour que cela puisse devenir interessant, il me semble qu'il faudrait ajouter quelques éléments PUREMENT IMAGINAIRES, cela va de soit :

    - des trafics cachés, genre financement de partis politiques

    - des consultants de haut niveau roulant en voitures de sport allemandes (je les verrai bien en Espagne, parce que à Paris ou à Lyon, les décapotables, ce n'est pas très crédible)

    - des traquenard sournois, avec l'intervention d'Interpol qu'on mettrait aux trousses d'un futur ex-associé récalcitrant

    - quelques épisodes de séduction, où l'on tenterait de compromettre la femme d'un ex-futur associé

    - des liens avec de discrètes multinationales oeuvrant dans le pétrole. ou les bois exotiques. voire pourquoi pas le trafic d'armes...

    Si vous avez d'autres idées tout aussi loufoques et imaginaires, pourquoi effectivement de pas proposer votre scenario?

    Par contre, pour le forum dit privé, je ne serais pas aussi affirmative que vous en ce qui concerne le droit. Mais tout en sachant par expérience que les gens qui se sont fait plumer dans ce type d'histoire sont en général tellement ecoeurés et rincés qu'ils n'ont pas le courage d'aller plus loin, et préfèrent passer à autre chose, même quand les montants en jeu sont très importants.

    Allez, je vous laisse imaginer la suite de votre film!

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  8. Cher Anonyme,

    Décidément, votre idée me trotte par la tête...
    Etes-vous vraiment attaché à l'idée d'un film? Est-ce que finalement un Livre ne serait pas aussi approprié?

    Dans les éléments supplémentaires à mettre en place, je verrais bien :

    - des liens avec l'actualité. Par exemple, il pourrait y avoir une société de gestion de fortune, qui aurait financé l'affaire, avec un Senior Advisor (ça fait plus haut de gamme que "Conseiller financier" qui rappelle trop la Poste) en cheville avec l'Eminence Grise de la boîte (parce que si le patron déclaré est le vrai patron, il n'y a plus de suspens!) Et ils seraient vaguement liés à un scandale d'Etat. Dont un canard quelconque commencerait à en parler dans son édition hebdo. Cela serait bien pour faire varier l'ambiance et donner du rythme.

    - un groupe d'actionnaires rebelles. Qui rassemblerait, entre autres, un apprenti conseiller en stratégie géo-politique anti-sionniste, avec un adhérent pro-sionniste accommodant. Accommodant tant qu'il croirait que il peut trouver son compte dans ce mariage de la carpe et du lapin. Au bout d'un moment, ils se friteraient grave, histoire de donner du piment à l'histoire.

    - En plus, on pourrait ajouter une dimension psychologique : l'apprenti conseiller serait au fond de lui-même persuadé d'être en train de se faire avoir, mais comme on lui aurait présenté l'Eminence Grise, qui l'aurait fasciné par les pouvoirs qu'il lui attribuerait, il se retrouverait déchiré entre deux options pour atteindre ses ambitions personnelles : se contenter d'un petit rôle en satisfaisant son entourage initial (genre : des chefs d'entreprise, des commissaires aux comptes, des acheteurs de grands groupes, des experts-comptables, des consultants de haut niveau, que des mecs balèzes en somme) ou viser plus haut avec les gens de pouvoir et tout le côté occulte que lui aurait fait miroiter l'Eminence Grise.

    - quelques macchabées (pas moi de préférence, histoire de surperstition, mais, Mon Dieu, qui suis-je pour me croire assez puissante pour échapper à ça? ;)

    - et bien sûr, un cabinet de notaires (essentiel, dès lors qu'on traiterait de droit des affaires).

    Si vous avez d'autres idées, je suis preneuse...

    Pour en revenir au droit, aux notaires, et à la tentation de se défendre si l'aventure boursière tournait mal, je me souviens dans une autre histoire d'un actionnaire grivois qui s'agitait beaucoup, mais n'a finalement jamais été au bout de la logique... Un volet sur la psychologie de certains actionnaires pourrait-elle avoir de l'intérêt, dans votre scénario?

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  9. oui, la psychologie serait assurément le thème dominant (parce que jamais directement évoquée mais sans cesse utilisée), et notre film s'appellerait par exemple "Diversions".

    ou alors "critical state" - mais uniquement si vous insistez !

    psychologie : nous constaterions dans ce film que les petits actionnaires se trouveraient constamment "occupés" et "divertis" en étant sans cesse mis sur de fausses pistes : des problématiques servant uniquement à les détourner de la seule chose à faire, à savoir vendre leurs titres tant que ceux-ci valent encore quelque chose...

    on leur aurait par exemple promis, sans cesse, mais toujours pour plus tard :
    - une cotation continue imminente,
    - des contrats mirobolants à venir,
    - un dividende au plus tard en 2011,
    - un CA d'un milliard en 2012,
    - une OPE et d'alléchantes parités,
    - des sites web à mettre à jour,
    - une expansion internationale,
    - des comptes certifiés (repoussés sans cesse),
    - etc.

    et l'on aurait créé une asso de défense de petits porteurs qui, au lieu d'alerter ces derniers sur la situation véritable de l'entreprise et l'ampleur du "risque", censurerait les critiques et ferait renforcer ces petits porteurs sur le titre ! car plus ils en détiendraient, plus ils pourraient se défendre !
    une asso qui serait d'ailleurs payante, afin que les participants soient d'autant plus convaincus de sa qualité (mécanisme psychologique classique : plus vous payez, mieux cela doit forcément être, et plus vous vous en persuadez vous-même si besoin : c'est même la garantie du succès de la psychanalyse, et de la bourse en général).

    Puis le débat se trouverait une nouvelle fois fictivement déplacé (sur le fond comme sur la forme, à l'image de ce forum privé théorique dont nous avons exposé l'intérêt plus haut), sur de fausses problématiques (oui ou non l'absence de cotation continue est-elle le résultat de l'erreur d'un consultant courtier expert sur la place ? faut-il envoyer une dixième série de lettres outragées à l'AMF, quelle est donc l'identité de cet annonciatrice de malheur dont le pseudonyme chiffré prête aux jeux de mots les plus destroy, et pourquoi ne pas détourner quelques chansons paillardes sur le forum boursi, ...).
    dans le même temps, les pseudos pumpers se renouvelleraient à une allure folle, inondant le forum bourso, et faisant perdre tout repère aux pauvres petits porteurs pris dans la tempête.. alors que ces derniers ne devraient se poser qu'une question : dois-je vendre ?

    et c'est alors qu'interviendrait la diversion absolue et imparable : la suspension du cours, bien sûr "en attendant"... la suite.

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  10. Je n'ai pas répondu à l'un de vos points sur l'apprenti conseiller, sorte de Rastignac prêt à abandonner ses motivations initiales et à se brûler les ailes en s'approchant de trop de l'astre du pouvoir, ignorant que cela causera sa perte comme cela a toujours été le cas dans pareille situation et depuis des siècles.

    Nous pourrions tenter de matérialiser ce ressort psychologique, lui aussi classique et puissant : ne pouvant se hisser au niveau de cet astre qui illumine les planètes alentour, il reproduirait le même schéma, mais en l'amplifiant négativement, à l'encontre de ses pairs : "les grands ne veulent pas de moi, eh bien je me vengerai sur les petits".

    Mais pour donner un peu d'humanité à notre personnage fictif, et prendre le spectateur par surprise, nous pourrions lui conférer une psychologie moins primaire.
    Ainsi, cette reproduction de la domination sur les petits, ne serait qu'une stratégie qu'il tenterait de mettre en place vis-à-vis des grands, afin de gagner enfin leur estime.
    Car notre Zorro serait convaincu d'être capable de jouer sur les deux tableaux, en son orgueilleux for intérieur : jouer le jeu des grands pour les rejoindre, tout en lui permettrant in extremis de sauver quelques petits à la fin du film.

    Dès lors, toute la question se résume à cette alternative (décisive pour la fin du film) : sommes-nous dans un drame ou une comédie ?

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  11. Pas mal le coup des contrats internationaux. De préférence avec les Emirats Arabes et la Chine. Cela fait un peu "déjà vu", mais ça marche toujours. Par contre, l'AMF, c'est pas un peu gros comme ficelle? Interpol, les financements occultes, passe encore, mais l'AMF? Ou alors il faudrait donner au personnage qui en parle un caractère de manipulateur....

    Sinon, Critical state or Titrical State? Un peu tiré par les cheveux, mais à voir...

    Et d'accord avec vous, la question à trancher est bien : thriller ou film burlesque .

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